les radars ne suffisaient plus....

[viperfrance]

Bonjour à tous,

cette information récupérée profesisonnellemnt est réelle et avérée, prenez en bonne note car cela pourra vous arriver :

Délit de mise en danger d’autrui.

"
Un conducteur s’est rendu coupable du délit de mise en danger d’autrui, pour avoir traversé une agglomération à une vitesse estimée à vue par les gendarmes, entre 80 et 100 km/heure.

Le seul fait de dépasser la vitesse limitée à l’endroit du délit (limitée à 30 km/h) n’en a pas constitué l’unique cause. C’est l’avoir commis à proximité d’un collège à l’heure de sortie des élèves.

L’évaluation à vue (estimation basée sur leur propre vitesse de circulation), des forces de l’ordre a été retenue valable par la cour de cassation. (Rappelons-le, le cinémomètre n’est pas le seul mode de preuve d’un excès de vitesse, celle-ci pouvant être amenée par tout moyen probant.)

Source : Cour de cassation – 18/09/2007, n°06-89.496 – Code pénal, art. 223

"


à bon entendeur, désormais faites attention en doublant nos amis des forces de l'ordre car cet arret va faire jurisprudence et on risque de le revoir!

kisssss

[Nounours]

En gros maintenant ils ont plus besoin de radar, il te regarde et hop -3 points....
Enfin bon esperont qu'ils n'abusent pas de leurs pouvoirs!

[MilzVanHash]

c'est drole je croyais qu'il avait disparu cet arreté parce que justement il etait utilisé a tord et a travers...

[Buyun]

Deja vu des voitures verbalisées avec des gendarmes a pied et qui lui ont dit qu'il allait bien trop vite... Ca reste fréquent je pense!

[ArKanis]

en gros, plus besoin des radars
tout cet argent gaché pour rien

bon, à part qu'on économise des gendarmes, qui ne sont plus obligé de rester sur place ...

[viperfrance]

oui...

m'enfin là retenez surtout la notion de "mise en danger de la vie d'autrui", je ne vous ais pas coller l'article en entier mais croyez moi, ce n'est pas 3 point ssur son permis qu'a perdu uniqumeent cette personne, mais il a gagné de la prison avec sursis.

18/09/07, ce n'est pas vieux,

durcissement de la repression? certe, amis je reste quand même d'accord sur le principe, je suis comme nombre d'entre vous papa, et 80-100 (même seulement estimé) sur une zone 30 a proximité d'une école...croyez moi, même si ce jour là il n'est rien arrivé....

dites vous que ce sont VOS enfants qui un jour traverserons devant le nez de cette voiture, continuerez vous à raler contre cet jurisprudence?

désolé, travailler dans la formation professionnelle spécialisée en sécurité routière ne fais pas que du bien lol!!!!!

treve de moralisation, ce post n'est là que pour prévenir que les gendarmes utilisent toujours ce droit à "estimation"

kissssssss

[Nounours]

C'est pas le fait qu'un mec se fasse retirer sont permis qui me derange c'est le fait que sur le seul jugement des gendarme on te retire ton permis en gros ils aime pas ta tete et tu te prend 10km/h de plus....

[Buyun]

Gagné!

[k.na]

ça me donne encore moins envie de passer mon code

[PROD]

Je suis tout a fait d'accord avec toi Viper sur le fait qu'il y ai des chauffars qui font nimp. Mais comme l'a dit Nounours, c'est plutot le fait de donner un pouvoir aux forces de l'ordre qu'ils ne maitrisent pas. Ce n'est pas nouveau mais ils sont souvent plus clément si c'est une nana au volant plutot qu'un mec et je ne parle pas des origines ethniques.....

[viperfrance]

d'accord avec vous, mais là encore , la vitesse seule n'a pas été le fait de la sanction mais aussi et surtout la "vitesse inadaptée" d'ou la mise en danger de la vie d'autrui".

même si certe je suis tout a fait d'acc avec vous, d'ou mon post lol d'ailleurs, la cour de cassation donne raison aux gendarmes sur une vitesse estimée, ça ça me choque également, même s'il ne faut pas généraliser, j'en ai perso 2 dans ma famille des hommes en bleu, et tous ne sont pas obtus et imbus de leurs pouvoirs

donc voila, j'ose esperer que cela ne deviendra pas généralité.

kisssss

[genesyo-II]

Je suis tout a fait d'accord avec toi Viper sur le fait qu'il y ai des chauffars qui font nimp. Mais comme l'a dit Nounours, c'est plutot le fait de donner un pouvoir aux forces de l'ordre qu'ils ne maitrisent pas. Ce n'est pas nouveau mais ils sont souvent plus clément si c'est une nana au volant plutot qu'un mec et je ne parle pas des origines ethniques.....

85% des accidents de voitures sont fait par des mecs ... alors clémence ou juste en rapport avec le danger ?

[viperfrance]

oula, mdr gen, ça sent le troll....

non je déconne, mais les stats sont là, et réelles alors encore une fois, +1 avec toi

[Le_Marseillais]

a mon avis sans preuve matériel et un bon avocat, ca saute vite fait. m'enfin mettre des radars pres des écoles serait, a mon sens, plus utile que de les mettre sur les autoroutes ou franchement, et cela n'est encore que mon point de vue, la limitation n'est plus adaptée aux véhicules d'aujourd'hui.

[Nounours]

a mon avis sans preuve matériel et un bon avocat, ca saute vite fait. m'enfin mettre des radars pres des écoles serait, a mon sens, plus utile que de les mettre sur les autoroutes ou franchement, et cela n'est encore que mon point de vue, la limitation n'est plus adaptée aux véhicules d'aujourd'hui.

Je suis a 4000000000000% d'accord avec toi!!! C'est pas sur l'autoroute qu'il ya le plus de risque!
Le pire c'est qu'ils parlent de baissé la limitation de 10km/h pour la polution, bientot on ira plus vite en skate qu'en voiture...