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Re: RCA, plus qu'un clan, une association :)
Posted: 17 Dec 2010, 02:34
by Th0
Association de CONS oui !!!! <3
Bien joué !!
Re: RCA, plus qu'un clan, une association :)
Posted: 17 Dec 2010, 15:39
by Nounours
Je viens de penser a quelques choses. Maintenant que le clan est une association je crois que les dons sont déductibles des impôts.
Est ce que quelqu'un peut confirmer et nous expliquer comment ca fonctionne car ce pourrais être intéressant surtout pour gene!
Re: RCA, plus qu'un clan, une association :)
Posted: 17 Dec 2010, 16:19
by Alf
Oui c'est la loi Coluche.
La réduction est de 66 % des dons dans la limite de 20 % du revenu imposable.
Je vois pour faire une recu
EDIT : Bon bah ca existe déja ^^ :
http://www.impots.gouv.fr/portal/dgi/pu ... uery=11580
Re: RCA, plus qu'un clan, une association :)
Posted: 17 Dec 2010, 16:30
by lerris
y a moyen que je fasse passer ça dans le nom de mes parents? car oui je paye pas d'impôts ^__^
Re: RCA, plus qu'un clan, une association :)
Posted: 17 Dec 2010, 16:55
by Alf
bien sur que tu peux.
Aprés, faut pas le crier sur les toits c'est tout
Re: RCA, plus qu'un clan, une association :)
Posted: 17 Dec 2010, 16:55
by PAgga
Non, Pas de déduction d'impôt possible car on n'est pas une association intérêt général:
lien
Re: RCA, plus qu'un clan, une association :)
Posted: 17 Dec 2010, 17:06
by Alf
Ne sommes nous pas une association culturelle ?
cf Article 200 du code général des impôts
En plus, la définition d'association d'intérêt général :
Un organisme est d'intérêt général, si il est à but non lucratif, est géré de façon désintéressée et ne procure aucun avantage à ses membres.
"Or, D'après la documentation administrative 5-B-3311 du 20 juillet 1994, une activité est lucrative si elle consiste en la réalisation d'actes payants de la nature de ceux qui sont effectués par des professionnels, même si les bénéfices éventuellement dégagés sont destinés à la réalisation d'une œuvre désintéressée."
Re: RCA, plus qu'un clan, une association :)
Posted: 17 Dec 2010, 17:10
by PAgga
A voir je ne sais pas
Re: RCA, plus qu'un clan, une association :)
Posted: 17 Dec 2010, 18:25
by romanum
Katoun eclaire nous de tes lumieres
Re: RCA, plus qu'un clan, une association :)
Posted: 17 Dec 2010, 18:34
by Captain BiDiBu
il me semble qu'au lancement du projet, nous avions planché sur la possibilité de ces déductions. Messieurs les bleus bites (
) Faites une recherche dans la partie Almighty et vous devriez pouvoir retrouver le topic en question. Sinon effectivement, Katoun sera le bienvenue
Re: RCA, plus qu'un clan, une association :)
Posted: 17 Dec 2010, 18:48
by romanum
pas de souvenir françois
Re: RCA, plus qu'un clan, une association :)
Posted: 19 Dec 2010, 00:05
by Captain BiDiBu
je suis quasi sûr qu'on l'avait évoqué mais p'tet sans creuser le sujet... Bref passons, Katoun, your call
Re: RCA, plus qu'un clan, une association :)
Posted: 19 Dec 2010, 18:23
by Khorne
La classe
déjà a mon époque on a parlé et ca ne sais jamais concretisé. Félicitations
Re: RCA, plus qu'un clan, une association :)
Posted: 19 Dec 2010, 22:07
by romanum
Merci khorne maintenant manque plus qu'a recruter une ou deux sections
Re: RCA, plus qu'un clan, une association :)
Posted: 25 Dec 2010, 22:34
by bobotaku
Bon boulot !!!
En plus on a notre 'siege social' dans le sud ouest !
Represente le cassoulet & le saucisson au poivre dans le monde de l'e-sport !
ps: joyeux nowel